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Jacquinot Louis Léon insulte un général et des officiers allemands. (597)

Identifiant :

9110

Interaction

Individu impliqué : Jacquinot Louis Léon

Rôle de l’individu dans l’incident : insulte un général et des officiers allemands.

Incident concerné : 597 Insultes ou cris séditieux. à Joeuf le 16 mai 1889

Sanction de l'interaction

Décision de justice : 5 jours de prison et 15 francs d'amende

Institution de justice : Tribunal de simple police de Briey

Date du jugement : 24 Jun 1889

Saisie réalisée par

Benoit Vaillot